Retour à la Page d'Accueil

Compte-rendu du Conseil municipal du 29 octobre 201 Compte-rendu du Conseil Municipal

 

 

 

 

 

Le Conseil Municipal,

S’est réuni à la Mairie le 29 Octobre 2013 à 20 h 00 sous la présidence de M. Christian LANTENOIS, Maire

Présents : Christian LANTENOIS – Germain TANIERE – Richard STEHLIN – Bleuette DECARSIN – Monique BONHOMME – Francis ROUSSELOT – Michel JORAND – Morgane MEUNIER – Alain LEMAIRE – Philippe GENESLAY – Alain RAQUIDEL –Anne-Marie GONZALES –– Chantal DESCLAUD-THIRIET – Jean-Pierre RAVEZ – Richard DESREUMAUX –

Absents excusés : – Jean-Charles CANNARD - Dominique THEVENIN - Jean-Luc RITZENTHALER

Absent : Emilie CARRE-DROUOT

Recensement des pouvoirs : – Jean-Charles CANNARD à Christian LANTENOIS - Dominique THEVENIN à Germain TANIERE

Anne-Marie GONZALES a été élue secrétaire de séance

 

- ADOPTE et SIGNE le procès-verbal de la précédente réunion

 

- RENOUVELLE la convention de mise à disposition des locaux sis 28 rue Saint-Nicolas avec le Département de Seine-et-Marne pour le service de la PMI

 

- ACCEPTE la modification des statuts de la CCBM suite à la rétrocession aux communes membres la compétence « sauvegarde des berges des rivières du Petit Morin et du Grand Morin »

 

- SOLLICITE une subvention pour les travaux d’éclairage des circulations pour les jardins de l’Abbaye

 

- SOLLICITE une subvention pour les travaux de création de trottoirs –avenue de la République- au titre des amendes de police

 

- VOTE une subvention exceptionnelle de 300 € au collège George Sand de Mouroux pour une aide au financement d’un voyage scolaire (classe ULIS) d’élèves domiciliés à Rebais

 

-VOTE des décisions modifications sur le budget général et le budget d’assainissement

 

- PREND note du rapport sur les délégations du Maire

 

- DÉCIDE de ne pas renouveler le titre de paiement par la carte achat

 

- APPROUVE le programme de travaux d’enfouissement de réseaux rue Saladine et rue Saint-Louis

 

 

Retour à la page précédente