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Compte rendu du Conseil Municipal du 19 janvier 2016

 

 

 

Présents : Christian LANTENOIS – Germain TANIERE – Richard STEHLIN – Bleuette DECARSIN – Monique BONHOMME –Jean-Pierre RAVEZ – Philippe GENESLAY – Jean-Luc LAMBERT - Chantal DESCLAUD-THIRIET - Alain LEMAIRE – Carole DAIRAIN – Céline LAURENT - Priscillia JEANJEAN -

 

Absents excusés : Francis ROUSSELOT – Richard DESREUMAUX – Michel JORAND – Isabelle LAFOLIE – Sylvie ANCELIN – Morgane MEUNIER –

 

Calcul du quorum : M. le Maire constate que le quorum est atteint, déclare l’assemblée en mesure de délibérer valablement et ouvre la séance.

 

Recensement des pouvoirs : Isabelle LAFOLIE à Germain TANIERE - Michel JORAND à Bleuette DECARSIN - Morgane MEUNIER à Richard STEHLIN

 

Secrétaire de séance : Germain TANIERE

 

Procès-verbal : Le conseil municipal adopte et signe le procès-verbal de la précédente réunion qui n’appelle pas d’observation.

 

 

ADOPTE le procès-verbal de la précédente réunion

 

FIXE à 20 € le m² le prix de vente des terrains rue de l’Arquebuse issus de la parcelle ZD n° 91

 

DECIDE la vente de la parcelle ZD n° 175 d’une superficie de 3600 m² à la SCI B.R.C.L.

 

RAPPORTE les délibérations du Conseil Municipal n° 2015-058 et 2015-059 du 30 novembre 2015.

 

AUTORISE M. le Maire à lancer une consultation pour retenir un assistant à maîtrise d’ouvrage pour l’amélioration du système de collecte des eaux usées.

 

 

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